Conseil Municipal du 02 mars 1992




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
1992-32RAPPORT DE LA CHAMBRE REGIONALE DES COMPTES. - Délibération - (sans annexe)
1992-33ASSOCIATION "SERVICE DE MAINTIEN A DOMICILE" : DESIGNATION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL. - Délibération - (sans annexe)
1992-34GARANTIE FINANCIERE A HBVS POUR UN EMPRUNT DE 4 100 000 F. RECONSTRUCTION DE 9 MAISONS INDIVIDUELLES ALLEE BRANLY/RUE AMPERE. - Délibération - (sans annexe)
1992-35GARANTIE FINANCIERE A SODILOGE POUR UN EMPRUNT DE 239 448 F. - Délibération - (sans annexe)
1992-36COLONIES DE VACANCES 1992 : TARIFS. - Délibération - (sans annexe)
1992-37ROND-POINT DE L' EUROPE. - Délibération - (sans annexe)
1992-38AIRE D'ACTIVITE DE RIOTTIER. CESSION DE TERRAIN A LA SCI "LES CAPUCINES". (MODIFICATION). - Délibération - (sans annexe)
1992-39ACQUISITION FONDS DE COMMERCE, 180 RUE DECHAVANNE. - Délibération - (sans annexe)
1992-40ACQUISITION FONDS DE COMMERCE, 18O RUE DECHAVANNE. - Délibération - (sans annexe)
1992-41ACQUISITION IMMEUBLE, 156 RUE ETIENNE POULET. - Délibération - (sans annexe)
1992-42ACQUISITION FONDS DE COMMERCE, 156 RUE ETIENNE POULET. - Délibération - (sans annexe)
1992-43REVALORISATION DES TARIFS DU SERVICE COMMUNAL D'HYGIENE ET DE SANTE. - Délibération - (sans annexe)
1992-44RENOUVELLEMENT D BAIL DES LOCAUX, 85 RUE D LA GARE. - Délibération - (sans annexe)
1992-45POUR INFORMATION APPLICATION DE L'ARTICLE L122-20 : SOUSCRIPTION D'UN EMPRUNT DE 7 MILLIONS DE FRANCS - CREDIT LOCAL DE FRANCE. - Délibération - (sans annexe)
1992-46APPLICATION DE L'ARTICLE L122-20 - POUR INFORMATION : SOUSCRIPTION D'UNE ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE AUPRES DES MUTUELLES DU MANS. - Délibération - (sans annexe)
1992-47APPLICATION DE L'ARTICLE L122-20. POUR IN FORMATION : SOUSCRIPTION D'UNE ASSURANCE DOMMAGE AUX BIENS AUPRES DU CABINET LEROY. - Délibération - (sans annexe)
1992-48APPLICATION DE L'ARTICLE LI22-20. POUR INFORMATION : SOUSCRIPTION D'UNE ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILES AUPRES DU GROUPAMA-SAMDA. - Délibération - (sans annexe)
1992-49REMBOURSEMENT DES FRAIS DE DEPLACEMENT A UN REDACTEUR CHEF. - Délibération - (sans annexe)
1992-50AVENANT AU CONTRAT DE 2 AGENTS. - Délibération - (sans annexe)